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Our Services

La douane 2.0

Les procédures douanes peuvent être compliquées. La bonne nouvelle, c’est que vous avez Stelladouane pour réaliser vos démarches et vous accompagner.

Développer votre activité sur les marchés internationaux?

Maîtrisez votre processus douane et partez gagnant dans votre développement à l’international.

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Nos services

E.O.R.I et gestion des operations douanières

E.O.R.I : Nous faisons la demande pour vous.

Operations douanières : Nous prenons en charge l’ensemble de vos formalités douanières

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Le numéro E.O.R.I (Economic Operator Registration and Identification) doit être utilisé pour l’identification des opérateurs économiques et d’autres personnes dans leurs relations avec les autorités douanières (importation ou exportation de marchandises hors de l’Union européenne).

Operation douanièresLorsqu’une marchandise entre sur le territoire douanier de l’Union européenne (UE) ou le quitte, elle doit être déclarée en douane.

Nous réalisons la déclaration en douane pour vous.

L'origine

Nous déterminons l’origine de vos marchandise, pour vous.

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L’origine préférentielle sert à appliquer un taux de droits de douane réduit ou nul.

Le respect des règles d’origine préférentielle conditionne la réduction ou l’exonération de droits de douane à l’import, prévus dans le cadre des relations préférentielles de l’UE avec certains pays.

Besoin d'une expertise?

Des démarches sur soprano? Confiez- nous la gestion.

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SOPRANO est un téléservice qui permet de gérer les autorisations délivrées par la douane. Il regroupe les autorisations douanières dans un seul et même outil en assurant aux opérateurs une visibilité sur les processus de délivrance..

Expertise Douane

Diagnostic des flux et analyse des risques.

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  • Aide à l’obtention ou au maintien :

-de certifications.

-d’agréments.

  • Aide à la sélection d’un prestataire :

      -Transporteur

      -de certifications.

      -d’agréments.

      • Aide pour maîtriser la réglementation douanière:           

      -Réagir en temps réel aux sollicitations de la douane et gagner en confiance.

       

       

      Nomenclatures douanières

      Demandez-nous de faire la recherche pour vous ou de faire leurs suivies.

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      La nomenclature combinée est utilisée pour classer la plupart des marchandises lorsqu’elles sont déclarées aux autorités douanières dans l’UE. Elle pemet de connaitre:

      – Les droite et taxes.

      – La réglementation applicable.

      – Les réductions tarifaires Issu des accords avec les différents états tiers via l’origine

      – Les documents à présenter en douane

      Les régimes douaniers particuliers

      Retour pour réparation, transformation ou suite à transformation à l’étranger. Temporaire, stokage avant réexportation ou vente…

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      Les régimes particuliers constituent, au même titre que la mise en libre pratique et l’exportation, un des régimes douaniers, sous lequel peuvent être placées les marchandises tierces ou communautaires.

      Les régimes particuliers permettent d’importer dans l’Union européenne des marchandises non communautaires en suspension de droits de douane, de TVA et de mesures de politique commerciale, afin de les stocker, de les utiliser ou de les transformer, avant de les réexporter hors de l’UE ou de les verser sur le marché européen.

      L’intitulé générique de ces régimes, au demeurant fort variés, renvoie à leur finalité et reflète leur particularité : ils ont vocation à favoriser les entreprises communautaires et s’efforcent, par leurs différentes variantes et modalités, de répondre aux besoins des opérateurs.

      Plus précisément, l’attribution d’un régime particulier a un double effet :

      • suspensif : dispenser les opérateurs du commerce extérieur des obligations normalement attachées à l’importation ou à l’exportation (acquittement des droits de douane et des taxes, respect des règles de la politique commerciale) ;
      • économique : permettre de placer ces opérateurs dans des conditions favorables pour affronter la compétition internationale. On utilise les régimes particuliers à tous les stades de l’activité industrielle et commerciale (recherche, développement, stockage, production, sous-traitance, prospection, distribution). Si ces régimes avaient, à l’origine, une finalité essentiellement fiscale, l’aspect économique a pris progressivement une dimension plus importante, afin de mieux répondre à la diversité des situations des entreprises et de renforcer leurs positions sur le marché mondial. Pour cette raison, chaque régime économique propose des variantes ou modalités particulières, ce qui explique la relative complexité de cette réglementation.

      Les régimes particuliers sont regroupés sous trois fonctions principales :

      • Le stockage (entrepôt douanier et zones franches) ;
      • L’utilisation spécifique (admission temporaire et destination particulière) ;
      • La transformation (perfectionnement actif et perfectionnement passif).

      Les opérations de régimes particuliers obéissent à un schéma type de fonctionnement en cinq étapes 

      • demande/autorisation de régime particulier ;
      • mise en place, par le titulaire ou son représentant, d’une garantie (variable selon le régime) des droits et taxes suspendus ;
      • placement des marchandises sous le régime ;
      • séjour sous le régime ;
      • apurement du régime, par l’attribution d’une destination douanière autorisée.

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      Régime particulier : l'entrepôt douanier

      Nous pouvons le gérer pour vous.

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      Objectif de l’entrepôt douanier : stocker les marchandises en l’état dans l’attente de l’affectation à une autre destination douanière.

      L’entrepôt est un régime douanier sous lequel des marchandises non Union européenne peuvent être placées par le dépôt d’une déclaration en douane en vue de leur stockage. Ces marchandises restent sous surveillance douanière.

      Les marchandises entreposées sous ce régime le sont dans des locaux appartenant à l’opérateur, à un prestataire de service ou autre (Chambre de commerce, ports, etc.). Les locaux de stockage peuvent également recevoir des marchandises de l’Union ou des marchandises placées sous un autre régime et/ou restant sous surveillance douanière (dépôt temporaire, perfectionnement actif, etc.).

      Avantages économiques du régime de l’entrepôt douanier

      Le régime de l’entrepôt douanier permet de soutenir l’activité de stockage dans l’UE. Les objectifs principaux sont :

      • un gain de trésorerie : l’utilisation du régime de l’entrepôt permet de reporter le paiement des droits de douane et de la TVA au moment de son apurement par l’opérateur ;
      • le non-paiement des droits de douane et de la TVA, ainsi que la non-application des mesures de politique commerciale, quand la marchandise est réexportée hors du territoire douanier de l’UE.

      Emission ou apurement de Titre de Transit T1

      Nous prenons en charge cette opération

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      Le transit douanier est une procédure douanière facilitant le transport de marchandises entre deux points du territoire douanier, via un autre territoire douanier, ou entre deux ou plusieurs territoires douaniers différents. Il permet une suspension temporaire des droits, taxes et mesures de politique commerciale qui sont applicables à l’importation, permettant ainsi d’effectuer les formalités de dédouanement à destination plutôt qu’au point d’entrée sur le territoire douanier.

      Let’s Get Started

      Prêt à faire un vrai changement ? Vous hésitez! Testez nous avec quelques douanes Pour commencer!