Vos produits sont aux normes ? Vous avez tenu compte de la Géopolitique du Pays où vous exportez ?
Pour réaliser le dédouanement de vos marchandises en toute sérénité il est fortement conseillé de se rapprocher de votre commissionnaire en douane au moins 3 mois avant la possible date d’exportation ou d’importation du produit.

Pour réussir votre Importation

Pour réussir votre Exportation
Attention: L’influence de la Géopolitique est aussi un facteur à ne pas négliger.

E.O.R.I
La demande se fait via Soprano.

Autoliquidation de la T.V.A
Comment faire? contactez votre commissionnaire en douane pour Vérifier et Anticiper la réglementation qui peut s’appliquer à votre marchandise.
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Information et découverte de vos besoin
Soprano
Le statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA ou AEO) est délivré avec l’aide de SOPRANO
Les autorisations d’Exportateur Enregistré (REX) qui sont utilisées afin d’obtenir un numéro REX pour auto-certifier l’origine des marchandises dans différents cadres juridiques préférentiels.
Les demandes économiques (DI), ces autorisations permettent de renforcer le droit de propriété intellectuelle.
Les régimes Particulier (anciennement « régimes économiques » REC)
Enfin, SOPRANO permet de réaliser les demandes de renseignement tarifaire contraignant (RTC). Si vous souhaitez importer ou exporter un bien, vous pouvez obtenir de la Douane un renseignement tarifaire contraignant (RTC) pour ainsi connaître le code tarifaire de la marchandise. Ce document permet de sécuriser les opérations commerciales et de déterminer la taxation applicable ainsi que les réglementations afférentes (sanitaires, techniques, commerciales, etc.).
Nous pouvons faire les démarches pour vous !

Exportateur Enregistré
Exportateurs et importateurs bénéficiant du Système de Préférences Généralisées(SPG) de l’UE sont appelés à la vigilance tandis que le SPG évolue: Form A et EUR1 sont remplacés par une Attestation d’origine émise par l’exportateur, qui devra dans certains cas s’enregistrer au REX.

Opérateur Economique Agrée
Besoin d’assistance?
Stelladouane vous accompagne dans votre processus d’obtention des certificats O.E.A « Simplifications douanières » et « Sécurité-Sûreté ».